Déposée le 7 décembre 1976 par ROYAL COACH SPRINKLERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « ROYAL COACH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ROYAL COACH SPRINKLERS, INC., domicilié(e) 4381 North Brawley Avenue, Ville de Fresno, Etat de Californie, Société de l'Etat de Californie, U. S. A. - États-Unis.
La marque ROYAL COACH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1021062.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ROYAL COACH est expirée depuis le 7 décembre 1986.
ROYAL COACH SPRINKLERS a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL COACH
ROYAL COACH SPRINKLERS, INC. - 4381 North Brawley Avenue, Ville de Fresno, Etat de Californie, Société de l'Etat de Californie, U. S. A. - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-004
Vannes d'irrigation à commande électronique, dispositifs de commande électrique pour installations d'irrigation, engins d'arrosage (en métal), vannes d'irrigation à commande hydraulique et dispositifs de commande hydraulique pour installations d'arrosage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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